Conditions générales pour l’utilisation du site web menorcamarcharter.com

Menorca Mar Charter SL («le propriétaire») avec adresse à des fins de notification de C/ Gerifalte 122 C. P. 28232 Las Rozas de Madrid avec CIF B8758083 rend disponibles sur son site web www.menorcamarcharter.com certain contenu informatif sur ses activités.

Les présentes conditions générales gouvernent seulement et exclusivement l’utilisation du site web par les utilisateurs qui y accèdent. Les présentes conditions générales sont exposées à l’utilisateur sur le site web solivent.es sur chacune des pages, pour que les utilisateurs soient pleinement informés et puissent les lire, imprimer, classer, et accepter via l’internet. L’accès au site web du propriétaire implique sans réserve l’acceptation des présentes conditions générales de l’utilisation et la pleine compréhension de l’utilisateur. L’utilisateur est d’accord de ne pas utiliser le site web et ses services pour la réalisation des activités contraire à la loi et à respecter en tout temps les présentes conditions générales.

Première– Les conditions d’accès et d’utilisation 1.1- L’utilisation du site web du propriétaire, n’oblige pas l’utilisateur de s’y inscrire. Les conditions d’accès et d’utilisation du présent site web sont gouvernées strictement par la législation en vigueur et par le principe de la bonne foi et obligent l’utilisateur de réaliser une bonne utilisation du web. Tous les actes qui violent la légalité, les droits ou intérêts des tiers : le droit à l’intimité, la protection des données, la propriété intellectuelle, etc. sont interdits. Plus précisément, le propriétaire interdit ce qui suit : 1.1.1- effectuer les actions qui peuvent produire sur le site web ou à travers le site web par n’importe quel moyen tout type de dommage aux systèmes du propriétaire ou des tiers. 1.1.2- distribuer, sans autorisation, tout type de publicité ou d’informations commerciales directement ou secrètement, en envoyant des envois en masse (« spamming ») ou en envoyant de gros messages afin de bloquer les serveurs du réseau (« mail bombing »). 1.2 Le propriétaire peut interrompre en tout moment l’accès à son site web s’il détecte une utilisation illégale ou une utilisation contraire à la bonne foi ou aux présentes conditions générales- voir la clause cinq.

Deuxième- Contenu– Le contenu incorporé dans ce site web a été élaboré et inclus par : 2.1 le propriétaire utilisant des sources internes et externes d’une façon que seul le propriétaire est responsable pour le contenu élaboré de manière interne. 2.2- le propriétaire se réserve le droit de modifier en tout temps le contenu existant sur son site web. Le propriétaire n’assure ni est responsable du bon fonctionnement des liens vers des sites des tiers qui apparaissent sur solivent.es. En outre, à travers le site web du propriétaire, des services gratuits et payés offerts par des tiers  sont mis à la disposition de l’utilisateur et sont régis par les conditions particulières de chacun d’entre eux. Le propriétaire ne garantit pas la véracité, l’exactitude ou l’actualité des contenus et services offerts par les tiers. Il est expressément exempté de toute responsabilité des dommages qui pourraient arriver du manque d’exactitude de ces contenus et services.

Troisième- Responsabilité 3.1- Le propriétaire en aucun cas sera responsable de : 3.1.1- les défaillances et les  incidents qui peuvent se produire dans la communication ou par des transmissions supprimées ou incomplètes, de sorte que les services du site web ne sont pas garantis d’être constamment opérationnels. 3.1.2- de la production de tout type de dommage que les utilisateurs ou les tiers pourraient causer sur le site web. 3.1.3- de la fiabilité et véracité des informations introduites par des  tiers sur le site web, soit directement, soit par des liens. De même, Menorca Mar Charter SL collaborera et avisera l’autorité compétente de ces incidents au moment où elle a la certitude que les dommages causés constituent un type quelconque d’activité illégale. 3.2- Le propriétaire se réserve le droit de suspendre d’une manière discrétionnaire et avec un caractère définitif ou temporaire l’accès sans préavis jusqu’à l’assurance de la responsabilité effective des dommages qui peuvent survenir. De même, le propriétaire collaborera et avisera l’autorité compétente de ces incidents au moment où il a une connaissance fiable que les dommages causés constituent un type quelconque d’activité illégale.

Quatrième – Droits d’auteur et marque déposée – Menorca Mer Charter SL est une marque déposée. L’utilisation des autres par tous les moyens de la marque Menorca Mar Charter, qui comprend à la fois le nom et le logo, est expressément interdite, sauf avec le consentement exprès du propriétaire. Tous droits réservés. En outre, le site web de Menorca Mar Charter, y compris son propre contenu, sa programmation et la conception du site web sont entièrement protégées par les droits d’auteur. Toute reproduction, communication, distribution et transformation desdits éléments protégés est expressément interdite sans le consentement exprès du propriétaire.

Cinquième – Juridiction et lois applicables –   Les présentes conditions générales sont régies par la législation espagnole. Les tribunaux de Madrid résoudront  tout litige ou conflit découlant des présentes conditions générales. L’utilisateur renonce expressément à toute autre juridiction.

 Sixième – Dans le cas où une des clauses du présent document est déclarée nulle, les autres clauses resteront en vigueur et seront interprétées en tenant compte de la volonté des parties et de l’objectif de ces conditions.

CONDITIONS GENERALES DE L’UTILISATION DU SITE WEB www.menorcamarcharter.com.

Le propriétaire ne peut exercer aucun des droits et pouvoirs conférés dans ce document qui n’impliquera en aucun cas la renonciation de celui-ci sauf si expressément reconnu par le propriétaire. Conformément à la loi organique du 15/1999, du 13 décembre, pour la protection des données personnelles, vous êtes informé et donnez votre consentement afin que les données fournies à ce site web sont conservées et traitées dans un fichier appartenant à Menorca Mar Charter SL.

Les données personnelles fournies ne peuvent être utilisées que pour les relations entre notre société et l’utilisateur de ce site. Nous ne communiquons pas les données à des tiers à des fins publicitaires. Vous pouvez exercer les droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition des données fournies dans les termes établis dans la législation actuelle.

CONDICIONES GENERALES DE USO DEL SITIO WEB BARCOSENMENORCA.com

Menorca Mar Charter SL (EN ADELANTE EL PROPIETARIO) con domicilio a efectos de notificaciones en C/Gerifalte 122 Cp 28232 Las Rozas de Madrid con CIF B87580833 pone a disposición en su sitio web barcosenmenorca.com determinados contenidos de carácter informativo sobre sus actividades.

Las presentes condiciones generales rigen única y exclusivamente el uso del sitio web de EL PROPIETARIO por parte de los USUARIOS que accedan al mismo.

Las presentes condiciones generales se le exponen al USUARIO en el sitio web solivent.es en todas y cada una de las páginas, para que las lea, las imprima, archive y acepte a través de internet y se encuentre plenamente informado.

El acceso al sitio web de EL PROPIETARIO implica sin reservas la aceptación de las presentes condiciones generales de uso que el USUARIO afirma comprender en su totalidad.

El USUARIO se compromete no a utilizar el sitio web y los servicios que se ofrecen en el mismo para la realización de actividades contrarias a la ley y a respetar en todo momento las presentes condiciones generales.

PRIMERA. – CONDICIONES DE ACCESO Y USO.

1.1.- La utilización del sitio web de EL PROPIETARIO, no conlleva la obligatoriedad de inscripción del USUARIO. Las condiciones de acceso y uso del presente sitio web se rigen estrictamente por la legalidad vigente y por el principio de buena fe comprometiéndose el USUARIO a realizar un buen uso de la web. Quedan prohibidos todos los actos que vulneren la legalidad, derechos o intereses de terceros: derecho a la intimidad, protección de datos, propiedad intelectual etc. Expresamente EL PROPIETARIO prohíbe los siguientes:

1.1.1.- Realizar acciones que puedan producir en el sitio web o a través del mismo por cualquier medio cualquier tipo de daño a los sistemas de EL PROPIETARIO o a terceros.

1.1.2.- Realizar sin la debida autorización cualquier tipo de publicidad o información comercial directamente o de forma encubierta, el envío de correos masivos (“spaming”) o envío de grandes mensajes con el fin de bloquear servidores de la red (“mail bombing”).

1.2.- EL PROPIETARIO, podrá interrumpir en cualquier momento el acceso a su sitio web si detecta un uso contrario a la legalidad, la buena fe o a las presentes condiciones generales- ver cláusula quinta. CONDICIONES GENERALES DE USO DEL SITIO WEB barcosenmenorca.com

SEGUNDA. – CONTENIDOS.

Los contenidos incorporados en este sitio web han sido elaborados e incluidos por:

2.1.- EL PROPIETARIO utilizando fuentes internas y externas de tal modo que EL PROPIETARIO únicamente se hace responsable por los contenidos elaborados de forma interna.

2.2.- EL PROPIETARIO se reserva el derecho a modificar en cualquier momento los contenidos existentes en su sitio web. EL PROPIETARIO no asegura ni se responsabiliza del correcto funcionamiento de los enlaces a sitios web de terceros que figuren en solivent.es. Además, a través del sitio web del PROPIETARIO se ponen a disposición del usuario servicios gratuitos y de pago ofrecidos por terceros ajenos y que se regirán por las condiciones particulares de cada uno de ellos. EL PROPIETARIO no garantiza la veracidad, exactitud o actualidad de los contenidos y servicios ofrecidos por terceros y queda expresamente exento de todo tipo de responsabilidad por los daños y perjuicios que puedan derivarse de la falta de exactitud de estos contenidos y servicios.

TERCERA. – RESPONSABILIDAD.

3.1.- EL PROPIETARIO en ningún caso será responsable de:

3.1.1.- Los fallos e incidencias que pudieran producirse en las comunicaciones, borrado o transmisiones incompletas de manera que no se garantiza que los servicios del sitio web estén constantemente operativos.

3.1.2.- De la producción de cualquier tipo de daño que los USUARIOS o terceros pudiesen ocasionar en el sitio web.

3.1.3.- De la fiabilidad y veracidad de las informaciones introducidas por terceros en el sitio web, bien directamente, bien a través de enlaces o links. Asimismo, Menorca Mar Charter SL colaborará y notificará a la autoridad competente estas incidencias en el momento en que tenga conocimiento fehaciente de que los daños ocasionados constituyan cualquier tipo de actividad ilícita.

3.2.- EL PROPIETARIO se reserva el derecho a suspender el acceso sin previo aviso de forma discrecional y con carácter definitivo o temporal hasta el aseguramiento de la efectiva responsabilidad de los daños que pudieran producirse. Asimismo, EL PROPIETARIO colaborará y notificará a la autoridad competente estas incidencias en el momento en que tenga conocimiento fehaciente de que los daños ocasionados constituyan cualquier tipo de actividad ilícita.

CUARTA. – DERECHOS DE AUTOR Y MARCA.

Menorca Mar Charter SL es una marca registrada. Queda prohibida la utilización ajena por cualquier medio de la marca de Menorca Mar Charter, que incluye tanto el nombre como el logotipo, salvo consentimiento expreso del propietario. Quedan reservados todos los derechos. Además, el sitio web de Menorca Mar Charter los contenidos propios, la programación y el diseño del sitio web- se encuentra plenamente protegido por los derechos de autor, quedando expresamente prohibida toda reproducción, comunicación, distribución y transformación de los referidos elementos protegidos salvo consentimiento expreso de EL PROPIETARIO.

QUINTA. – JURISDICCIÓN Y LEY APLICABLE.

Las presentes condiciones generales se rigen por la legislación española. Son competentes para resolver toda controversia o conflicto que se derive de las presentes condiciones generales los Juzgados de Madrid renunciando expresamente el USUARIO a cualquier otro fuero que pudiera corresponderle.

SEXTA.

En caso de que cualquier cláusula del presente documento sea declarada nula, las demás cláusulas seguirán vigentes y se interpretarán teniendo en cuenta la voluntad de las partes y la finalidad misma de las presentes condiciones. CONDICIONES GENERALES DE USO DEL SITIO WEB barcosenmenorca.com EL PROPIETARIO podrá no ejercitar alguno de los derechos y facultades conferidos en este documento lo que no implicará en ningún caso la renuncia a los mismos salvo reconocimiento expreso por parte de EL PROPIETARIO. De conformidad con la ley orgánica de 15/1999, de 13 de diciembre, de protección de Datos de Carácter Personal, Ud queda informado y presta su consentimiento para que los datos suministrados a esta Web sean conservados y tratados en un fichero propiedad de Menorca Mar Charter SL.

Los datos de carácter personal suministrados podrán ser utilizados únicamente para las relaciones entre nuestra empresa y el usuario de esta web, nosotros no cedemos los datos a terceros con fines publicitarios.

Puede ejercitar los derechos de acceso, rectificación, cancelación y oposición de los datos facilitados en los términos establecidos en la legislación vigente.

CONDICIONES GENERALES DE USO DEL SITIO WEB BARCOSENMENORCA.COM

Menorca Mar Charter SL (EN ADELANTE EL PROPIETARIO) con domicilio a efectos de notificaciones en C/Gerifalte 122 Cp 28232 Las Rozas de Madrid con CIF B87580833 pone a disposición en su sitio web barcosenmenorca.com determinados contenidos de carácter informativo sobre sus actividades.

Las presentes condiciones generales rigen única y exclusivamente el uso del sitio web de EL PROPIETARIO por parte de los USUARIOS que accedan al mismo.

Las presentes condiciones generales se le exponen al USUARIO en el sitio web solivent.es en todas y cada una de las páginas, para que las lea, las imprima, archive y acepte a través de internet y se encuentre plenamente informado.

El acceso al sitio web de EL PROPIETARIO implica sin reservas la aceptación de las presentes condiciones generales de uso que el USUARIO afirma comprender en su totalidad.

El USUARIO se compromete no a utilizar el sitio web y los servicios que se ofrecen en el mismo para la realización de actividades contrarias a la ley y a respetar en todo momento las presentes condiciones generales.

PRIMERA. – CONDICIONES DE ACCESO Y USO.

1.1.- La utilización del sitio web de EL PROPIETARIO, no conlleva la obligatoriedad de inscripción del USUARIO. Las condiciones de acceso y uso del presente sitio web se rigen estrictamente por la legalidad vigente y por el principio de buena fe comprometiéndose el USUARIO a realizar un buen uso de la web. Quedan prohibidos todos los actos que vulneren la legalidad, derechos o intereses de terceros: derecho a la intimidad, protección de datos, propiedad intelectual etc. Expresamente EL PROPIETARIO prohíbe los siguientes:

1.1.1.- Realizar acciones que puedan producir en el sitio web o a través del mismo por cualquier medio cualquier tipo de daño a los sistemas de EL PROPIETARIO o a terceros.

1.1.2.- Realizar sin la debida autorización cualquier tipo de publicidad o información comercial directamente o de forma encubierta, el envío de correos masivos (“spaming”) o envío de grandes mensajes con el fin de bloquear servidores de la red (“mail bombing”).

1.2.- EL PROPIETARIO, podrá interrumpir en cualquier momento el acceso a su sitio web si detecta un uso contrario a la legalidad, la buena fe o a las presentes condiciones generales- ver cláusula quinta. CONDICIONES GENERALES DE USO DEL SITIO WEB barcosenmenorca.com

SEGUNDA. – CONTENIDOS.

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2.1.- EL PROPIETARIO utilizando fuentes internas y externas de tal modo que EL PROPIETARIO únicamente se hace responsable por los contenidos elaborados de forma interna.

2.2.- EL PROPIETARIO se reserva el derecho a modificar en cualquier momento los contenidos existentes en su sitio web. EL PROPIETARIO no asegura ni se responsabiliza del correcto funcionamiento de los enlaces a sitios web de terceros que figuren en solivent.es. Además, a través del sitio web del PROPIETARIO se ponen a disposición del usuario servicios gratuitos y de pago ofrecidos por terceros ajenos y que se regirán por las condiciones particulares de cada uno de ellos. EL PROPIETARIO no garantiza la veracidad, exactitud o actualidad de los contenidos y servicios ofrecidos por terceros y queda expresamente exento de todo tipo de responsabilidad por los daños y perjuicios que puedan derivarse de la falta de exactitud de estos contenidos y servicios.

TERCERA. – RESPONSABILIDAD.

3.1.- EL PROPIETARIO en ningún caso será responsable de:

3.1.1.- Los fallos e incidencias que pudieran producirse en las comunicaciones, borrado o transmisiones incompletas de manera que no se garantiza que los servicios del sitio web estén constantemente operativos.

3.1.2.- De la producción de cualquier tipo de daño que los USUARIOS o terceros pudiesen ocasionar en el sitio web.

3.1.3.- De la fiabilidad y veracidad de las informaciones introducidas por terceros en el sitio web, bien directamente, bien a través de enlaces o links. Asimismo, Menorca Mar Charter SL colaborará y notificará a la autoridad competente estas incidencias en el momento en que tenga conocimiento fehaciente de que los daños ocasionados constituyan cualquier tipo de actividad ilícita.

3.2.- EL PROPIETARIO se reserva el derecho a suspender el acceso sin previo aviso de forma discrecional y con carácter definitivo o temporal hasta el aseguramiento de la efectiva responsabilidad de los daños que pudieran producirse. Asimismo, EL PROPIETARIO colaborará y notificará a la autoridad competente estas incidencias en el momento en que tenga conocimiento fehaciente de que los daños ocasionados constituyan cualquier tipo de actividad ilícita.

CUARTA. – DERECHOS DE AUTOR Y MARCA.

Menorca Mar Charter SL es una marca registrada. Queda prohibida la utilización ajena por cualquier medio de la marca de Menorca Mar Charter, que incluye tanto el nombre como el logotipo, salvo consentimiento expreso del propietario. Quedan reservados todos los derechos. Además, el sitio web de Menorca Mar Charter los contenidos propios, la programación y el diseño del sitio web- se encuentra plenamente protegido por los derechos de autor, quedando expresamente prohibida toda reproducción, comunicación, distribución y transformación de los referidos elementos protegidos salvo consentimiento expreso de EL PROPIETARIO.

QUINTA. – JURISDICCIÓN Y LEY APLICABLE.

Las presentes condiciones generales se rigen por la legislación española. Son competentes para resolver toda controversia o conflicto que se derive de las presentes condiciones generales los Juzgados de Madrid renunciando expresamente el USUARIO a cualquier otro fuero que pudiera corresponderle.

SEXTA.

En caso de que cualquier cláusula del presente documento sea declarada nula, las demás cláusulas seguirán vigentes y se interpretarán teniendo en cuenta la voluntad de las partes y la finalidad misma de las presentes condiciones. CONDICIONES GENERALES DE USO DEL SITIO WEB barcosenmenorca.com EL PROPIETARIO podrá no ejercitar alguno de los derechos y facultades conferidos en este documento lo que no implicará en ningún caso la renuncia a los mismos salvo reconocimiento expreso por parte de EL PROPIETARIO. De conformidad con la ley orgánica de 15/1999, de 13 de diciembre, de protección de Datos de Carácter Personal, Ud queda informado y presta su consentimiento para que los datos suministrados a esta Web sean conservados y tratados en un fichero propiedad de Menorca Mar Charter SL.

Los datos de carácter personal suministrados podrán ser utilizados únicamente para las relaciones entre nuestra empresa y el usuario de esta web, nosotros no cedemos los datos a terceros con fines publicitarios.

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